Actes administratifsActes administratifs | Délibérations et Règlement intérieur du Conseil d'administration

Règlement intérieur du Conseil d'administration de l'Établissement Public du Musée du Louvre

Le Conseil d’administration règle par ses délibérations les affaires de l’Établissement Public du Musée du Louvre (art. 17 du décret n°92-1338 du 22 décembre 1992 portant création de l’EPML). 

 

Conseil d'administration du 27 novembre 2025 - Délibération n°1 : Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juin 2025 (mise en ligne le 12/12/2025)

Conseil d'administration du 27 novembre 2025 - Délibération n°2 : Budget rectificatif n°2 pour 2025 (mise en ligne le 01/12/2025)

Conseil d'administration du 27 novembre 2025 - Délibération n°3 : Budget initial pour 2026 (mise en ligne le 01/12/2025)

Conseil d'administration du 27 novembre 2025 - Délibération n°4 : Evolution des grilles tarifaires du musée du Louvre et du musée Eugène Delacroix (mise en ligne le 01/12/2025) 

Conseil d'administration du 27 novembre 2025 - Délibération n°5 : Modification des conditions générales de vente et d'adhésion (mise en ligne le 01/12/2025) 

Conseil d'administration du 27 novembre 2025 - Délibération n°6 : Règlements de visite du musée du Louvre et du musée Eugène Delacroix (mise en ligne le 12/12/2025)

Conseil d'administration du 27 novembre 2025 - Délibération n°7 : Prolongation d'un bail (mise en ligne le 01/12/2025) 

Conseil d'administration du 27 novembre 2025 - Délibération n°8 : Conventions et marchés de plus de 8,5M € à lancer en 2026 (mise en ligne le 12/12/2025)

Conseil d'administration du 27 novembre 2025 - Délibération n°9 : Avenant à un contrat de concession (mise en ligne le 12/12/2025) 

Conseil d'administration du 27 novembre 2025 - Délibération n°10 : Contrat emportant recettes (mise en ligne le 12/12/2025) 

Conseil d'administration du 27 novembre 2025 - Délibération n°11 : Visibilité accordée aux soutiens de l'EPML (mise en ligne le 12/12/2025)

Conseil d'administration du 27 novembre 2025 - Délibération n°12 : Dotation au personnel (mise en ligne le 01/12/2025) 

Conseil d'administration du 27 novembre 2025 - Délibération n°13 : Prestations sociales (mise en ligne le 12/12/2025) 

Conseil d'administration du 27 novembre 2025 - Délibération n°14 : Frais de mission (mise en ligne le 12/12/2025)